Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Declémy, Raphaël-Louis-Joseph

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Répertoires.

Cote : 5 E 1/1

Période : 1817 - 1950

Fonds : 5 E 1 - Commissaires priseurs
Raphaël-Louis-Joseph Declémy.

Cote : 5 E 1/16-21

Période : 1854 - 1874

Fonds : 5 E 1 - Commissaires priseurs
9 octobre 1854-18 novembre 1857

Cote : 5 E 1/16

Période : 1854 - 1857

Fonds : 5 E 1 - Commissaires priseurs
18 janvier 1858-28 janvier 1861

Cote : 5 E 1/17

Période : 1858 - 1861

Fonds : 5 E 1 - Commissaires priseurs
15 janvier 1861-29 décembre 1863

Cote : 5 E 1/18

Période : 1861 - 1863

Fonds : 5 E 1 - Commissaires priseurs
11 janvier 1864-30 décembre 1867

Cote : 5 E 1/19

Période : 1864 - 1867

Fonds : 5 E 1 - Commissaires priseurs
13 janvier 1868-22 décembre 1869, 9 janvier 1871-29 décembre 1872

Cote : 5 E 1/20

Période : 1868 - 1872

Fonds : 5 E 1 - Commissaires priseurs
5 janvier 1873-10 septembre 1874

Cote : 5 E 1/21

Période : 1873 - 1874

Fonds : 5 E 1 - Commissaires priseurs

Declémy, Raphaël-Louis-Joseph

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