Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

British American Hospital (Nice)

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Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)

Cote : 31 S 8, 22

Période : 1911 - 1965

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Comité exécutif (Executive Comitee).

Cote : 31 S 8

Période : 1911 - 1965

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Etat des lieux du « Queen Victoria Memorial Hospital ».

Cote : 31 S 22-1

Fonds : Nice et les Niçois durant la Première guerre mondiale
Statuts et règlements

Période : 1906 - 1964

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Statuts.

Cote : 31 S 1-1

Période : 1906 - 1964

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Règlements intérieurs de l'hôpital.

Cote : 31 S 1-2

Période : 1906 - 1935

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Personnel

Période : 1908 - 1970

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Contexte réglementaire national.

Cote : 31 S 2

Période : 1951 - 1964

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Demandes d'emploi (1966). Recrutements, nominations (1965-1968). Pièces diverses (1958-1961).

Cote : 31 S 3

Période : 1958 - 1968

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Livres de paie.

Cote : 31 S 4

Période : 1952 - 1965

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Fiches de salaires du personnel (1957-1967). Paiement des infirmières (1956-1963).

Cote : 31 S 5

Période : 1956 - 1967

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Assurances souscrites par l'hôpital pour son personnel.

Cote : 31 S 6

Période : 1908 - 1968

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Assurances sociales.

Cote : 31 S 7

Période : 1946 - 1970

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Administration générale

Période : 1911 - 1972

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Comité exécutif (Executive Comitee).

Cote : 31 S 8

Période : 1911 - 1965

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Conseil d'administration (Board of governors).

Cote : 31 S 9

Période : 1965 - 1970

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Comité de tenue d'intérieur (House Committee).

Cote : 31 S 10

Période : 1952 - 1965

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Assemblées générales.

Cote : 31 S 11

Période : 1946 - 1969

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Correspondance du président.

Cote : 31 S 12

Période : 1948 - 1969

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Galas de bienfaisance organisés par l'hôpital.

Cote : 31 S 13

Période : 1954 - 1967

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Fermeture et liquidation de l'établissement.

Cote : 31 S 14

Période : 1968 - 1972

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Comptabilité. Financement

Période : 1939 - 1971

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
Bilans et rapports financiers

Période : 1939 - 1970

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
1939-1961

Cote : 31 S 15

Période : 1939 - 1961

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)
1962-1970

Cote : 31 S 16

Période : 1962 - 1970

Fonds : Série S (31 S) - Queen Victoria Memorial Hospital (hôpital anglo-américain de Nice)

British American Hospital (Nice)

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