Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Confrérie de la Miséricorde (Nice)

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Vente de cens et services par Antoine Gatti à Barthélémy, évêque de Nice.

Cote : 18 S 1

Fonds : Série S (18 S) - Archiconférie de la Miséricorde (Nice)
Hommage et reconnaissance de Jean Emmanuel Belmondo au duc Charles.

Cote : 18 S 4

Période : 1525 - 1525

Fonds : Série S (18 S) - Archiconférie de la Miséricorde (Nice)
Convention entre Camille Claretti, fils de feue Françoise Grimaldi, et la confrérie et l'hôpital Saint Eloi, au sujet d'un legs de ladite Fr...

Cote : GG 29-1

Période : 1461 - 1461

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Quitus des nouveaux prieurs de la confrérie aux anciens.

Cote : GG 29-2

Période : 1461 - 1461

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Arrêté du Sénat obligeant la confrérie de la Miséricorde à verser 1870 livres annuellement à la confrérie de la Charité pour l'entretien des...

Cote : GG 30-1

Période : 1724 - 1724

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Emprunt de 10.000 livres par Jean-Baptiste-Ignace Scoffier et Jean-Baptiste Cotto, officiers du bureau du blé, auprès de Jean-Pierre Arnaud,...

Cote : HH 3-9

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
La ville confie à la confrérie de la Miséricorde l'administration de la chapelle Sainte-Rosalie, dans la cathédrale Sainte-Réparate.

Cote : GG 7-10

Période : 1655 - 1658

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Pénitents Noirs

Période : 1809 - 1809

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Affaires financières.

Cote : 1 P 4-5/3

Période : 1818 - 1859

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Administration générale.

Cote : 1 P 4-5/1

Période : 1823 - 1874

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Service funéraire.

Cote : 1 P 4-5/2

Période : 1826 - 1854

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Vente d'une terre par Hercule Laugier, aux frères François et Alexandre Draghi.

Cote : 18 S 5

Période : 1559 - 1559

Fonds : Série S (18 S) - Archiconférie de la Miséricorde (Nice)
Confiscation du blé d'un marchand juif, Joseph Morone, dont le produit est affecté aux aumônes de la confrérie de la Miséricorde.

Cote : HH 6-15

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Le prieur envoie au maire des renseignements sur le titre, les obligations et l'emplacement de la dite confrérie.

Cote : 1 P 4-4

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Miséricorde

Période : 1818 - 1874

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Hommage de Charles Belmondo au duc Philippe.

Cote : 18 S 2

Période : 1496 - 1496

Fonds : Série S (18 S) - Archiconférie de la Miséricorde (Nice)
Hommage et reconnaissance de Jean Emmanuel Belmondo au duc Charles.

Cote : 18 S 3

Période : 1525 - 1525

Fonds : Série S (18 S) - Archiconférie de la Miséricorde (Nice)
Investiture de Jacques Belmondo.

Cote : 18 S 6

Période : 1501 - 1600

Fonds : Série S (18 S) - Archiconférie de la Miséricorde (Nice)
Confrérie de la Miséricorde

Période : 1461 - 1461

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Confrérie de la Miséricorde (Nice)

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