Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duchesne, Jacques (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

18 juin 1646

Date de décès :

17 août 1659

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Duchesne, Jacques

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DUC, Marie | DUCHATEAU, Joëlle | DUCHE, Adolphe | DUCHEMIN, Joseph | DUCHESNE, Jacques | DUCHESNE, Paulette | DUCHER, Jean | DUCOIN, Denise ...

Cote : 19800098/76

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
Duchesne (Jacques) maître marbrier rue Saint Dominique § Inventaire après décès de .. (morceaux de marbre ; Scies)

Cote : MC/ET/XXXIV/373

Période : 1714 - 1714

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DUPUYS, 29 janvier 1683 - 25 juin 1726 (étude XXXIV)
Constitution. DUCHESNE, Marie, veuve de. BONNEJOYE, Jacques, marchand, DUCHESNE, Marguerite. DUCHESNE, Jacques. DOLEBEAU, Antoinette, veuve ...

Cote : MC/ET/XXXV/264

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)
Plusieurs copies d'actes concernant la succession de Jacques Duchesne et Catherine Yon, dont un marché de pierre tombale pour leur sépulture...

Cote : MC/ET/XXXV/184

Période : 1605 - 1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I LE VASSEUR, 6 juillet 1599 - 23 décembre 1645 (étude XXXV)
Mise en apprentissage de François Duchesne, par Michelle Pare, sa mère, veuve de Jacques Duchesne, garde du corps du roi, rue de Bourbon, au...

Cote : MC/ET/I/122

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
DUCHESNE (Jacques) Brodeur demeurant Place de Grève § Vente de terres par Olivier de FORGES, officier de la maison du Roi et Renée DUCHESNE,...

Cote : MC/ET/VI/427

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
DUCHESNE, Jacques

Cote : F/7/5594

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Cession par Jacques Duchesne, écuyer, archer des gardes du corps du roi sous la charge du grand prévôt de France, demeurant rue Saint-Denis,...

Cote : MC/ET/XV/35

Période : 1623 - 1623

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Richard CUVILLIER, 1594 - 1630 (étude XV)
Inventaire après divorce de Jacques Duchesne, et de Marie-Françoise Poirier, quai de l'Ecole, n° 9.

Période : 1801 - 1801

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis André CLAIRET, 17 mai 1782 - 25 février 1806 (étude LXVI)
Consentement. DUCHESNE, Marie, veuve de BONNEJOYE, Jacques, marchand, DUCHESNE, Jacques, frère de DUCHESNE, Marie. DUCHESNE, Marguerite, soe...

Cote : MC/ET/XXXV/264

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)

Duchesne, Jacques (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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