Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LE ROY, Jacques

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Contrat de mariage entre Jacques Le Roy, marchand drapier, et Nicole Noël, fille de Thomas Noël, marchand-et-bourgeois-de-Paris.

Cote : MC/ET/III/91

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Contrat de mariage entre Nicole NOËL et Jacques LE ROY, marchand drapier.

Cote : MC/ET/III/91

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Contrat de mariage entre Jacques LE ROY et Nicole NOEL, fille de Thomas NOEL, marchand bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/III/91

Période : 1556 - 1556

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Contrat de mariage entre Jacques Le Roy,maître tissutier rubannier,, rue d'Argenteuil, paroisse Saint-Roch et Jeanne Deshayes, fille de feu ...

Cote : MC/ET/I/129

Période : 1656 - 1656

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Contrat de mariage entre noble homme Benjamin Foullon, peintre et valet de chambre de la Reine mère du Roi, demeurant rue des Ménétiers, par...

Cote : MC/ET/XVI/7

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LE VASSEUR, juin 1582 - 9 janvier 1620 (étude XVI)
LE ROY (Jacques)

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
AUMÔNIER du Roi LE ROY (Jacques) abbé de Quincy § Obligation

Cote : MC/ET/XIV/9

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis LE CAMUS, 25 mai 1605 - 18 octobre 1637 (étude XIV)
LE ROY (Jacques) abbé de Quincy aumônier ordinaire du Roi § Transport

Cote : MC/ET/XIV/9

Période : 1611 - 1611

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis LE CAMUS, 25 mai 1605 - 18 octobre 1637 (étude XIV)
LE ROY (Jacques) abbé de Quincy, aumônier du Roi § Obligation

Cote : MC/ET/XIV/11

Période : 1612 - 1612

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis LE CAMUS, 25 mai 1605 - 18 octobre 1637 (étude XIV)
§ Vente d'héritages par Jacques LE ROY, marchand libraire rue Saint-Jean-de-Latran, paroisse Saint-Benoît, à cause de Marie RAVOT, sa femme,...

Cote : MC/ET/XXIII/218

Période : 1600 - 1600

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René SAINXOT, 18 août 1584 - 1604 (étude XXIII)

LE ROY, Jacques

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