Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

André, Michèle (1947-)

Date de naissance :

6 février 1947

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Michèle André

83 contenus liés

D-N

Cote : 19920534/2

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...
Avril-mai 1991. Cas particuliers (mai 1988-mai 1991)

Cote : 19920534/4

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...
Courrier parlementaire

Cote : 19920534/5

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...
Voyages officiels et déplacements

Cote : 19920534/8-19920534/9

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...
1988-1990

Cote : 19920534/10

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...
Gouvernement de Michel Rocard, Premier ministre

Cote : 19920534/11-19920534/16

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...
Mission confiée à Michèle André sur le conflit social dans les hôpitaux (février 1989-mai 1991). Conseils des ministres, dossiers et notes (...

Cote : 19920534/11

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...
Octobre 1989-février 1991

Cote : 19920534/14

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...
Suite (octobre 1989-février 1991)

Cote : 19920534/15

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...
Organes consultatifs de la CEE sur les femmes (août 1988-avril 1991)

Cote : 19920534/16

Période : 1988 - 1991

Fonds : Cabinet de Michèle André, secrétaire d'État chargé des Droits des femmes (1988-1991) : fonctionnement du cabinet, déplacements et activités...

André, Michèle (1947-)

83 contenus liés

Liens