Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARTIN, Vincent

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Martin, Vincent

Cote : 12577 X 21 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1925 (janvier à mars)
MARTIN, Vincent

Cote : 19940462/177

Période : 1908 - 1913

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
Constitution de rente par Antoine Robineau, juge, Nicolas Decreil, Vincent Martin, Jean Rouille et Nicolas Du Penel, consuls des marchands d...

Cote : MC/ET/LXXXVI/119

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edmé PARQUE, 21 février 1565 - 29 décembre 1603 (étude LXXXVI)
MARTIN, Vincent

Période : 1942 - 1968

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction personnel, budget, comptabilité (1945) ; Direction administration générale, personnel,...
MARTIN, Vincent

Cote : F/15/4176/A

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
MARTIN, René

Cote : V/1/422

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1763-1764
COUSIN, Marcel | DARDENNE, Robert | DERRIEN, Louis | FAYADAS, Germain | FOIX, Georges | FRANCHI, Camille | MARCHETTI, François | MARTIN, Alb...

Cote : 19990224/60

Période : 1901 - 2000

Fonds : Culture ; Direction Musées de France (XXe siècle)
Inventaire après décès de Vincent Martin, marchand-et-bourgeois-de-Paris, demeurant rue de la Grande-Truanderie, dressé à la requête d'Anne ...

Cote : MC/ET/CXXII/1267

Période : 1554 - 1554

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PALANQUIN, 4 décembre 1540 - 9 avril 1559 (étude CXXII)
Martin, Vincent

Cote : 12577 X 21 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1923
MARTIN, Vincent

Cote : F/7/10766/B

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

MARTIN, Vincent

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