Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mouchy, Antoine de

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Procuration concernant Antoine de MOUCHY, baron de Vismes et Longueval, et Jeanne OLIVIER, sa femme.

Cote : MC/ET/XCIX/5

Période : 1569 - 1569

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Procuration concernant Antoine de MOUCHY, seigneur de Sénarpont.

Cote : MC/ET/XCIX/6

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Quittance de 400 livres par Jean Doulcet, drapier, chaussetier à Compiègne (fils et héritier de Pierre Doulcet, laboureur à Elincourt-Sainte...

Cote : MC/ET/XXXIII/190

Période : 1575 - 1575

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Transport, moyennant 600 livres, de 50 livres de rente par Etienne Bellanger, bourgeois de Paris, et Claude de Cordes, sa femme, à Antoine d...

Cote : MC/ET/XXXIII/184

Période : 1571 - 1571

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Constitution, moyennant 600 livres, de 50 livres de rente, par les prévôts des marchands et échevins de Paris, à Antoine de Mouchy, docteur ...

Cote : MC/ET/XXXIII/186

Période : 1573 - 1573

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Testament d'Antoine de Mouchy, docteur régent en théologie, gisant au lit, malade, en la petite étude de sa chambre sise au collège de Sorbo...

Cote : MC/ET/XXXIII/189

Période : 1574 - 1574

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Testament de Antoine de Mouchy, avocat en parlement, rue du Cherche-Midi.

Cote : MC/ET/I/175

Période : 1680 - 1680

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
Transport moyennant 600 livres de 50 livres de rente (partie de 100 constituées au vendeur par Jean Courtin, seigneur de Rozoy-les-Monts, co...

Cote : MC/ET/XXXIII/183

Période : 1570 - 1570

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Constitution, par les prévôt des marchands et échevins de Paris, à Antoine de Mouchy, docteur régent en théologie, de 50 livres de rente moy...

Cote : MC/ET/XXXIII/185

Période : 1572 - 1572

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)
Testament d'Antoine de Mouchy, docteur régent en théologie, gisant au lit, malade, en la petite étude de sa chambre sise au Collège de Sorbo...

Cote : MC/ET/XXXIII/189

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 24 avril 1565 - 1577 (étude XXXIII)

Mouchy, Antoine de

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