Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Jacques, Martin (15..-1605 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

17 mai 1581

Date de décès :

31 décembre 1605

Description :

fils de Jean Jacques et Marie Vassetz marié à Catherine Louet décédé le 23 juin 1605 (voir inventaire après décès)

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Jacques, Martin

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Procuration concernant Martin JACQUES, receveur général d'Outre-Seine et Yonne.

Cote : MC/ET/III/52

Période : 1553 - 1553

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre THURET, 1540 - 7 septembre 1568 (étude III)
Quittance de Thomas Vassetz, notaire au Châtelet, demeurant rue des Marmousets, paroisse de la Madeleine-en-la-Cité, tant comme héritier de ...

Cote : MC/ET/VIII/639

Période : 1633 - 1633

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles SADRON, 9 juin 1633 - 17 juin 1641 (étude VIII)
Abandon de droits successifs par Madeleine Ruelle, veuve de Nicolas Chevault, maître ès arts en l'université, héritière de défunte Françoise...

Cote : MC/ET/VIII/621

Période : 1626 - 1626

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Fiacre JUTET, 20 janvier 1622 - 27 octobre 1632 (étude VIII)
Constitution à Catherine Louet, veuve de feu Martin Jacques, notaire au Châtelet, demeurant rue des Canettes, paroisse de la Madeleine, en l...

Cote : MC/ET/LXXXIV/73

Période : 1621 - 1621

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas VASSETZ, 28 mai 1616 - 26 juillet 1642 (étude LXXXIV)
Titre nouvel sur la maison de l'Image Saint-Michel, rue de la Barillerie, à cause d'une rente qui avait été constituée à Mathurin Egrot, hui...

Cote : MC/ET/VIII/568

Période : 1606 - 1606

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
§ Quittance de rachat par Martin Jacques, notaire au Châtelet, demeurant rue des Marmousets, paroisse de la Madeleine, au nom et comme ayant...

Cote : MC/ET/XXIII/104

Période : 1602 - 1602

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Raoul BONTEMPS, 29 août 1569 - juillet 1617 (étude XXIII)
§ Constitution par Nicolas Le Boucher I, notaire au Châtelet, demeurant rue des Marmousets, paroisse de la Madeleine, et Catherine Savary, s...

Cote : MC/ET/XXIII/110

Période : 1605 - 1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Raoul BONTEMPS, 29 août 1569 - juillet 1617 (étude XXIII)
§ Sommation des marguilliers de l'église de la Madeleine en la Cité, à Mathurin Egrot, huissier en la cour des monnaies, en son nom et à cau...

Cote : MC/ET/XXIII/111

Période : 1606 - 1606

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Raoul BONTEMPS, 29 août 1569 - juillet 1617 (étude XXIII)
§ Quittance de rachat par Mathurin Egrot, huissier en la cour des monnaies, demeurant rue de la Licorne, mari de Catherine Louet, auparavant...

Cote : MC/ET/XXIII/112

Période : 1606 - 1606

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Raoul BONTEMPS, 29 août 1569 - juillet 1617 (étude XXIII)
§ Inventaire des biens de défunt Martin Jacques, notaire au Châtelet, décédé le jeudi 23 juin 1605, à la requête de Catherine Louet, sa veuv...

Cote : MC/ET/XXIII/136

Période : 1605 - 1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Raoul BONTEMPS, 29 août 1569 - juillet 1617 (étude XXIII)

Jacques, Martin (15..-1605 ; notaire ; exerce à Paris)

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