Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bierne, Jean de (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

14 mars 1648

Date de décès :

26 avril 1663

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Bierne, Jean de

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désistement de Bail de maison, Paris. LEMERCIER, Claude.LEMERCIER, Simon.BIERNE (de), Jean.

Cote : MC/ET/XLI/210

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Robert de VAUX, 16 décembre 1647 - 1er juin 1672 (étude XLI)
Constitution de rente par Alexandre Legrand, écuyer, à Jean de Bierne, bourgeois de Paris (le 25 mai 1640).

Cote : MC/ET/XXIV/416

Période : 1640 - 1653

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean III CHAPELLAIN, 6 novembre 1638 - 9 juin 1645 (étude XXIV)
Déclaration de Jean de Bierne, bourgeois de Paris, comme quoi la rente appartient à Jean Chapellain, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/XXIV/416

Période : 1653 - 1653

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean III CHAPELLAIN, 6 novembre 1638 - 9 juin 1645 (étude XXIV)
Images du répertoire du notaire Jean de Bierne pour l'étude VII

Cote : MC/RE/VII/3

Période : 1648 - 1663
Minutes et répertoires du notaire Jean de BIERNE, 14 mars 1648 - 26 avril 1663 (étude VII)

Cote : MC/ET/VII/86 - MC/ET/VII/104, MC/RE/VII/3

Période : 1648 - 1663

Bierne, Jean de (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris)

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