Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gillet de La Chaussée, Charles

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GILLET de la CHAUSSÉE (Charles) Maître maçon Rue Saint-Honoré § Compromis accepté par ..

Cote : MC/ET/XII/398

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Étienne HARGENVILLIERS, 28 mars 1724 - 25 février 1728 (étude XII)
Gillet de la Chaussée (Charles) maître maçon aux Porcherons § délégation

Cote : MC/ET/XXIII/483

Période : 1734 - 1734

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, 28 août 1731 - décembre 1740 (étude XXIII)
Devis des travaux de maçonnerie, charpenterie, couverture, serrurerie, gros fer, menuiserie, vitrerie, peinture d'impression et pavé de grès...

Cote : MC/RS//212

Période : 1736 - 1738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre DESPLASSES, 2 avril 1718 - 20 octobre 1738 (étude VIII)
Devis des travaux de maçonnerie, charpenterie, couverture, plomberie, serrurerie, gros fer, menuiserie, vitrerie, peinture d'impression et p...

Cote : MC/RS//213

Période : 1737 - 1738

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre DESPLASSES, 2 avril 1718 - 20 octobre 1738 (étude VIII)
Gillet de la Chaussée (Charles) maître maçon, entrepreneur de bâtiments rue Saint Louis, paroisse Saint Roch § quittance

Cote : MC/ET/XVII/704

Période : 1737 - 1737

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MICHELIN, 25 janvier 1730 - 11 février 1751 (étude XVII)
Gillet de la Chaussée (Charles) maître maçon rue Saint Louis § quittance

Cote : MC/ET/XII/498

Période : 1747 - 1747

Fonds : Minutes et répertoires du notaire André Guillaume DESHAYES, 26 février 1728 - 9 janvier 1764 (étude XII)
Gillet de la Chaussée (Charles) entrepreneur de bâtiments rue de l'Echelle § déclaration à Messieurs de Saint Martin

Cote : MC/ET/XXXVIII/323

Période : 1741 - 1741

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1740 - décembre 1749 (étude XXXVIII)

Gillet de La Chaussée, Charles

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