Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Huart, Pierre I

Date de naissance :

4 février 1595

Date de décès :

31 décembre 1642

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Huart, Pierre I

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Transport par Louis Chanu à Martin Haguenier II, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Leu -Saint-Gilles, de rentes...

Cote : MC/ET/XXXV/190

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I LE VASSEUR, 6 juillet 1599 - 23 décembre 1645 (étude XXXV)
Constitution par Pierre Huart I, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Leu -Saint-Gilles, à Maurice Dupré, marchand...

Cote : MC/ET/XXXV/58

Période : 1608 - 1608

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas DOURNEL, 1606 - 21 juin 1629 (étude XXXV)
Déclaration de Pierre I Huart, notaire au Châtelet, demeurant rue Saint-Denis, paroisse Saint-Leu, et Claude Huart, aussi notaire au Châtele...

Cote : MC/ET/XXI/77

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Sébastien CHAPELAIN, 19 décembre 1586 - décembre 1612 (étude XXI)
Terres et seigneurie de Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/685

Période : 1739 - 1743

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Expéditions et brevets de divers notaires.

Cote : MC/ET/XXIX/678

Période : 1563 - 1649

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/686-MC/ET/XXIX/697

Période : 1736 - 1743

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/687

Période : 1737 - 1737

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/688

Période : 1737 - 1737

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/689

Période : 1738 - 1738

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/690

Période : 1738 - 1738

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Huart, Pierre I

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