Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Breban, Thomas de

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BREBAN (Thomas de) tapissier ordinaire du Roi § Promesse par. .. à Esloy Ruelle, maître boulanger. de lui payer 111 l. 2 s. 2 d. de rente.

Cote : MC/ET/XXXV/256

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)
TAPISSIER ordianire du Roi BRÉBAN (Thomas de) § promesse

Cote : MC/ET/XXXV/256

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)
TAPISSIER ordianire du Roi BRÉBAN (Thomas de) § quittance

Cote : MC/ET/XXXV/256

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)
BRÉBAN (Thomas de) tapissier ordinaire du Roi demeurant rue traînée § Quittance par Marie de Maujeou, veuve de François Foucquet, conseiller...

Cote : MC/ET/XXXV/256

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE VASSEUR, 26 janvier 1646 - 28 février 1673 (étude XXXV)
BREBAN (Thomas de) tapissier, valet de chambre du Roi par S/T/ Eustache § Assemblée des créanciers (parmi aux : . ..) de Mgr Léonor d'Etampe...

Cote : MC/ET/CIX/179

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques RICORDEAU, 7 juillet 1639 - 30 juin 1666 (étude CIX)
TAPISSIER BRÉBAN (Thomas de) § assemblée de créanciers

Cote : MC/ET/CIX/179

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques RICORDEAU, 7 juillet 1639 - 30 juin 1666 (étude CIX)
TAPISSIER BREBAN (Thomas de) § Témoin à mariage (Signature)

Cote : MC/ET/XXIX/183

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne CORROZET, 6 novembre 1637 - 21 mai 1666 (étude XXIX)
VALET de CHAMBRE ordinaire du Roi BREBAN (Thomas de) § Témoin à mariage (Signature)

Cote : MC/ET/XXIX/183

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne CORROZET, 6 novembre 1637 - 21 mai 1666 (étude XXIX)
BREBAN (Thomas de) Valet de chambre et tapissier ordinaire du Roi. § Signature de. .. comme témoin au mariage de son cousin Jean de BREBAN, ...

Cote : MC/ET/XXIX/183

Période : 1646 - 1646

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne CORROZET, 6 novembre 1637 - 21 mai 1666 (étude XXIX)
Bail par Simon de Breban, tapissier ordinaire du Roi, pour 4 ans à Robert de Pelleve, veuve d'Antoine Morlet de Museau, chevalier, d'une gra...

Cote : MC/ET/XXXV/195

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I LE VASSEUR, 6 juillet 1599 - 23 décembre 1645 (étude XXXV)

Breban, Thomas de

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