Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charles, Jacques (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1635 et 1640)

Date de naissance :

14 août 1635

Date de décès :

2 mai 1640

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Charles, Jacques II

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Terres et seigneurie de Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/685

Période : 1739 - 1743

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Expéditions et brevets de divers notaires.

Cote : MC/ET/XXIX/678

Période : 1563 - 1649

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/686-MC/ET/XXIX/697

Période : 1736 - 1743

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/687

Période : 1737 - 1737

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/688

Période : 1737 - 1737

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/689

Période : 1738 - 1738

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/690

Période : 1738 - 1738

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/691

Période : 1738 - 1738

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/692

Période : 1739 - 1739

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)
Domaines de Versailles, Marly, Saint-Germain-en-Laye et Meudon.

Cote : MC/ET/XXIX/693

Période : 1739 - 1739

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXIX. MC/ET/XXIX/678-MC/ET/XXIX/704, MC/ET/XXIX/1519-MC/ET/XXIX/1530 (1475-1930)

Charles, Jacques (16..-16.. ; notaire ; exerce à Paris ; actif entre 1635 et 1640)

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