Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dusart, Geoffroy (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

20 mai 1686

Date de décès :

29 janvier 1717

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Dusart, Geoffroy

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Vente par Geoffroy Dusart, notaire au Châtelet, à Claude Bénard, son principal clerc, de son office de notaire, moyennant 65000 l., dont 320...

Cote : MC/ET/XXXVIII/157

Période : 1717 - 1717

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Bail fait pour neuf ans par Jean Delabarre, président au bureau des finances de Paris, à Geoffroy Dusart, notaire au Châtelet, d'une maison ...

Cote : MC/ET/XXX/103

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine BLANCHARD, 30 janvier 1681 - 22 août 1701 (étude XXX)
Minutes et répertoires du notaire Geoffroy DUSART, 26 mai 1686 - 29 janvier 1717 (étude XXVIII)

Cote : MC/ET/XXVIII/1 - MC/ET/XXVIII/144, MC/RE/XXVIII/1

Période : 1686 - 1717
Images du répertoire du notaire Geoffroy Dusart pour l'étude XXVIII

Cote : MC/RE/XXVIII/1

Période : 1707 - 1717

Dusart, Geoffroy (16..-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

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