Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Thion de La Chaume, Auguste Victor

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THION DE LA CHAUME, Auguste Victor

Cote : V/1/535

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790
Contrat de mariage entre Auguste Victor Thion de La Chaume, notaire, et Adélaïde Bro, fille de Jean-Louis Bro, notaire.

Cote : MC/ET/LVIII/583

Période : 1793 - 1793

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)
Liquidation et partage des biens d'Auguste Victor Thion de La Chaume, notaire.

Cote : MC/ET/LVIII/583

Période : 1826 - 1826

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Denis TRUTAT, 21 novembre 1772 - 14 juin 1810 (étude LVIII)
Soumission d'Auguste Victor Thion de La Chaume, notaire.

Cote : MC/ET/CI/714

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MAUPAS, 8 octobre 1763 - 26 octobre 1799 (étude CI)
Contrat de mariage entre Marie François Frouart, directeur des contributions indirectes, et Adélaïde Victoire Thion de La Chaume, fille d'Au...

Cote : MC/ET/XXXV/1042

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Amable VIAULT, 7 février 1809 - 20 janvier 1826 (étude XXXV)
Dépôt du testament d'Auguste Victor Thion de La Chaume, notaire.

Cote : MC/ET/XXXV/1057

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Amable VIAULT, 7 février 1809 - 20 janvier 1826 (étude XXXV)
Inventaire après décès d'Auguste Victor Thion de La Chaume, notaire.

Cote : MC/ET/XXXV/1057

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Amable VIAULT, 7 février 1809 - 20 janvier 1826 (étude XXXV)
Traité d'office et pratique de notaire entre Antoine Bonaventure Belurgey et Auguste Victor Thion de La Chaume, notaire.

Cote : MC/ET/LVI/353

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume Henri PICQUAIS, 7 mai 1768 - 28 octobre 1789 (étude LVI)

Thion de La Chaume, Auguste Victor

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