Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Levert, Victor (17..-1831 ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

13 août 1805

Date de décès :

19 juin 1829

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Levert, Victor

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Succession Philippe Rouveau, lettres adressées à Henri Raymond, etc.

Cote : MC/ET/XXXVII/553

Période : 1783 - 1844

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XXXVII. MC/ET/XXXVII/549-MC/ET/XXXVII/553, ET/XXXVII/1142/B (1486-1887)
Inventaire après décès de Marie Sablé, veuve de Jacques Chechin, à la requête de Victor Levert, notaire à Belleville.

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)
Inventaire après décès de Victor Levert, à la requête de Marie-Jeanne Guerrier, sa veuve, rue Saint-Louis au Marais, n° 28.

Période : 1831 - 1831

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Émile Louis BAUDELOCQUE, 6 février 1828 - 24 septembre 1840 (étude LXX)
Minutes et répertoires du notaire Victor LEVERT, 16 août 1805 - 19 juin 1829 (étude XXXVII)

Cote : MC/ET/XXXVII/189 - MC/ET/XXXVII/540, MC/RE/XXXVII/20 - MC/RE/XXXVII/30

Période : 1805 - 1829
Images des répertoires du notaire Victor Levert pour l'étude XXXVII

Cote : MC/RE/XXXVII/20-MC/RE/XXXVII/22, MC/RE/XXXVII/24-MC/RE/XXXVII/30

Période : 1805 - 1829

Levert, Victor (17..-1831 ; notaire ; exerce à Paris)

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