Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ruelle, Nicolas de (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

26 juin 1738

Date de décès :

8 octobre 1762

Description :

Nicolas de Ruelle épouse Marie Jeanne Doutreleau dont il a au moins deux enfants, Nicolas Jean-Baptiste et Marie Victoire, émancipés par lettres du 28 août 1762, entérinées par sentence du châtelet de Paris le 30 août 1762 (Y/4843/B).

Activité :

notaire

Fonction :

notaire à Paris

Source :

Archives nationales : Ruelle, Nicolas de

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ARNOULT, Nicolas Louis Guillaume

Cote : V/1/413

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
RUELLE, Nicolas de

Cote : V/1/316

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1737 et 1738
Minutes et répertoires du notaire Nicolas de RUELLE, 26 juin 1738 - 8 octobre 1762 (étude LXII)

Cote : MC/ET/LXII/373 - MC/ET/LXII/482, MC/RE/LXII/8

Période : 1738 - 1762
Images du répertoire du notaire Nicolas de Ruelle pour l'étude LXII

Cote : MC/RE/LXII/8

Période : 1738 - 1762

Ruelle, Nicolas de (17..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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