Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pérusse des Cars, François de (?-1595)

Description :

comte des Cars, militaire français

Source :

Wikidata : François de Pérusse des Cars

6 contenus liés

Vente par Henri de Bourbon, duc de Montpensier, à François, comte des Cars [d'Escars], de la baronnie de Mareuil en Périgord.

Cote : MC/ET/XCVI/1/B

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
Procuration par Henri de Bourbon pour Nicolas Coustureau, président en la chambre des comptes de Bretagne, pour recevoir du comte d'Escars l...

Cote : MC/ET/XCVI/1/B

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
Quittance concernant Françoys d'ESCARS, chevalier, seigneur de la Vauguyon, de Veraigue, Carency, Buquoy, Haez-en-Able (?), sénéchal de Bour...

Cote : MC/ET/VIII/69

Période : 1542 - 1542

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II BOREAU, 1537 - 1557 (étude VIII)
Déclaration par Jean le Houx, receveur de Monthléry, et François d'Escars, seigneur de la Vauguyon, sénéchal et maréchal de Bourbonnais.

Cote : MC/ET/III/12

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)
Promesse par Henri de Bourbon de garantir les biens et personnes de Jean de Bourgneuf, Louis de Chézelles, et Nicolas Coustureau qui se sont...

Cote : MC/ET/XCVI/1/B

Période : 1594 - 1594

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
Procuration par François d'Escars, seigneur de Montlhéry, à Jean de Ravalace, prêtre, et Jean de Pressac, licencié ès lois.

Cote : MC/ET/III/12

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel de FELIN, 8 mai 1527 - 1554 (étude III)

Pérusse des Cars, François de (?-1595)

6 contenus liés

Liens