Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bastard d'Estang, Dominique François Marie de (1783-1844)

Date de naissance :

31 octobre 1783

Date de décès :

23 janvier 1844

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Dominique-François-Marie de Bastard d'Estang

Autres ressources :

data.bnf.fr : Dominique François Marie de Bastard d'Estang (1783-1844)

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BASTARD d'ESTANG, Dominique François Marie de

Cote : BB/11/485

Période : 1844 - 1844

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Vente du domaine, terroir, vignoble et château de Château Margaux par Thomas Douat, marquis de La Colonilla, demeurant au Château Margaux, p...

Cote : MC/ET/VI/1023

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Paul HUILLIER, 15 décembre 1831 - 24 mars 1863 (étude VI)

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