Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

femme / Alsacien-Lorrain

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Décret de naturalisations d'Alsaciennes-Lorraines et autres étrangères du 31 octobre 1918.

Cote : BB/34/444

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1918
Baudi de Vesme née Massa, Hélène Marie Angèle

Cote : 3072 X 15 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1918
Roesch née Simon, Emilia

Cote : 13173 X 14 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1918
Barrelet née Fuller, Julia Appleton

Cote : 1273 X 18 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1918
Oswald née Stadler, Adèle

Cote : 12503 X 14 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1918
Arrêté d'autorisation de naturalisation d'une Alsacienne-Lorraine par mariage avec un Français, du 15 septembre 1917.

Cote : BB/34/444

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1917
Leblanc, Julien Auguste

Cote : 15253 X 17 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1917
Arrêté d'autorisations de naturalisation d'Alsaciennes-Lorraines par mariage avec un Français, du 17 septembre 1917.

Cote : BB/34/444

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1917
Houdet, Ferdinand François Marie Eugène

Cote : 15246 X 17 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1917
Langlois, Paul

Cote : 15049 X 17 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1917

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