Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Ministère de la coopération

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Missions d'expertise pour le Ministère de la Coopération et du Développement et l' Institut International d'Administration Publique (IIAP)

Cote : 3-JC-1

Période : 1960 - 1998

Fonds : Fonds Jean Clauzel
Mission au Burkina Faso , 21 février au 4 mars 1994

Cote : 3-JC-1C

Période : 1993 - 1994

Fonds : Fonds Jean Clauzel
Mission au Tchad, juin 1998

Cote : 3-JC-1G

Période : 1996 - 1998

Fonds : Fonds Jean Clauzel
Programme de Coopération Décentralisée de la région Ile-de-France et la Mauritanie

Cote : 3-JC-1H2

Période : 1992 - 1998

Fonds : Fonds Jean Clauzel
Colloque international "La décentralisation et les expériences concrètes de modernisation de l'administration africaine" de Tunis, juin 1996

Cote : 3-JC-1E

Période : 1996 - 1996

Fonds : Fonds Jean Clauzel
Mission en Mauritanie , 1998

Cote : 3-JC-1H

Période : 1960 - 1998

Fonds : Fonds Jean Clauzel
La mission

Cote : 3-JC-1H1

Période : 1998 - 1998

Fonds : Fonds Jean Clauzel
Documentation

Cote : 3-JC-1H3

Période : 1960 - 1994

Fonds : Fonds Jean Clauzel
Photographies

Cote : 3-JC-1H4

Période : 1960 - 1998

Fonds : Fonds Jean Clauzel
Mission au Niger , 13 au 23 avril 1989

Cote : 3-JC-1A

Période : 1988 - 1990

Fonds : Fonds Jean Clauzel

France. Ministère de la coopération

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