Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bertin, Nicolas (notaire dans les Yvelines)

Affiner votre recherche :

21 contenus liés

Nicolas Bertin

Cote : 3 E 20/11-15

Période : 1623 - 1642

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte
1623-1626

Cote : 3 E 20/11

Période : 1623 - 1626

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte
1646-1649

Cote : 3 E 20/18

Période : 1646 - 1649

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte
1658-1660

Cote : 3 E 20/21

Période : 1658 - 1660

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte
1664-1666

Cote : 3 E 20/23

Période : 1664 - 1666

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte
1627-1632

Cote : 3 E 20/12

Période : 1627 - 1632

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte
1633-1636

Cote : 3 E 20/13

Période : 1633 - 1636

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte
1637-1640

Cote : 3 E 20/14

Période : 1637 - 1640

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte
Charles Montaudouin Nicolas Bertin substitut

Cote : 3 E 20/17-28

Période : 1644 - 1701

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte
1667-1669

Cote : 3 E 20/24

Période : 1667 - 1669

Fonds : 3E 20. Étude notariale de Maisons-Laffitte

Bertin, Nicolas (notaire dans les Yvelines)

21 contenus liés

Liens