Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Develle, Paul Jules (1845-1919)

Date de naissance :

12 avril 1845

Date de décès :

30 octobre 1919

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Jules Develle

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jules Develle (1845-1919)

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

7 contenus liés

Sous-préfets de Louviers. Dossiers individuels : Anisson-du-Perron (mars 1847-mars 1848) ; Beauguitte (avril 1910-1913) ; Bilange (mai 1913-...

Cote : 2 M 35

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 21 septembre 1877 : instructions, correspondance, procès-verbaux de...

Cote : 3 M 174

Période : 1870 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Elections des députés à l'Assemblée nationale, en exécution du décret du 28 juillet 1881 : instructions, correspondance (21 août 1881) ; dép...

Cote : 3 M 175

Période : 1870 - 1936

Fonds : Répertoire numérique de la série M
Personnalités du lycée Poincaré

Cote : 265 J 1-4

Période : 2019 - 2019
DEVELLE, Paul Jules

Cote : F/1bI/158/21

Période : 1870 - 1982

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dictionnaire biographique des préfets (septembre 1870-mai 1982)
DEVELLE, Jules

Cote : F/7/15949/1

Période : 1886 - 1915

Fonds : Intérieur ; Direction de la Sûreté générale. Fichier central : dossiers du coffre dit fonds Panthéon (1880-1945)
Députés élus. Dossiers individuels par ordre alphabétique des noms (notices, professions de foi, affiches, correspondance) : Alcan (1848-184...

Cote : 3 M 200

Période : 1817 - 1919

Fonds : Répertoire numérique de la série M

Develle, Paul Jules (1845-1919)

7 contenus liés

Liens