Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Subdivision de Craponne-sur-Arzon

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Subdivision de Craponne-sur-Arzon : registres matricules des cantonniers

Cote : 1564 W 3-4

Période : 1876 - 1952

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)
1876 - 1908

Cote : 1564 W 3

Période : 1876 - 1908

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)
1924 - 1952

Cote : 1564 W 4

Période : 1924 - 1952

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)
Subdivision de Craponne-sur-Arzon

Cote : 1564 W 74-75, 80-79

Période : 1801 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)
Généralités : carnet de visite des cantonniers (1889 - 1892), plans et relevés divers (19éme - 20ème s.), états d'indication des fournitures...

Cote : 1564 W 74

Période : 1801 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)
Achats de terrains : actes de ventes (1884 - 1949), actes d'abandon (1908).

Cote : 1564 W 75

Période : 1884 - 1949

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)
Chemins de grande communication et de routes départemantales n° 9 (Yssingeaux à Ambert), n° 9a (Craponne à Medeyrolles), n° 12 (Saint-Didier...

Cote : 1564 W 80

Période : 1884 - 1956

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)
Routes nationales : comptabilité et travaux.

Cote : 1564 W 81

Période : 1801 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)
Travaux relatifs aux chemins vicinaux : plans et relevés

Cote : 1564 W 76-79

Période : 1871 - 1949

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)
Chemin n°1.

Cote : 1564 W 76

Période : 1876 - 1911

Fonds : Direction départementale de l'Équipement, subdivision de Craponne-sur-Arzon (sous-série 1564 W)

Subdivision de Craponne-sur-Arzon

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