Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chambre d'agriculture

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Cantons de Besançon et Boussières.

Cote : 1537W74

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons d'Ornans et Roulans.

Cote : 1537W77

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton de Vercel.

Cote : 1537W79

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Pont-de-Roide et Saint-Hippolyte.

Cote : 1537W83

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Textes réglementaires, déclarations de candidature, propagande électorale.

Cote : 1537W68

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Listes électorales.

Cote : 1537W72-86

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Pierrefontaine-les-Varans et Rougemont.

Cote : 1537W76

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons d'Ornans et Roulans.

Cote : 1537W77

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton de Quingey.

Cote : 1537W78

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons d'Hérimoncourt et L'Isle-sur-le-Doubs.

Cote : 1537W81

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton de Maîche, Montbéliard-est et Montbéliard-ouest.

Cote : 1537W82

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Le Russey, Sochaux et Valentigney.

Cote : 1537W84

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Arrondissement de Pontarlier.

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Textes réglementaires, déclarations de candidature, propagande électorale.

Cote : 1537W68

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Commission de recensement des votes, résultats, règlement des dépenses.

Cote : 1537W69

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Collèges IIIa, IIIb et IV.

Cote : 1537W71

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Listes électorales.

Cote : 1537W72-86

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Arrondissement de Besançon.

Cote : 1537W72-79

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons d'Amancey et Baume-les-Dames.

Cote : 1537W72

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton de Marchaux.

Cote : 1537W75

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton de Quingey.

Cote : 1537W78

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons d'Hérimoncourt et L'Isle-sur-le-Doubs.

Cote : 1537W81

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Chambre d'agriculture

Cote : 1537W68-86

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Commission de recensement des votes, résultats, règlement des dépenses.

Cote : 1537W69

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Collèges I et II.

Cote : 1537W70

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Collèges IIIa, IIIb et IV.

Cote : 1537W71

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Arrondissement de Besançon.

Cote : 1537W72-79

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton d'Audeux.

Cote : 1537W73

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton de Vercel.

Cote : 1537W79

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Procès-verbaux de recensement général des votes.

Cote : 1537W70-71

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons d'Amancey et Baume-les-Dames.

Cote : 1537W72

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Besançon et Boussières.

Cote : 1537W74

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton de Marchaux.

Cote : 1537W75

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Arrondissement de Montbéliard.

Cote : 1537W80-84

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons d'Audincourt, Clerval et Étupes.

Cote : 1537W80

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Pont-de-Roide et Saint-Hippolyte.

Cote : 1537W83

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Levier, Morteau et Montbenoît.

Cote : 1537W85

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Mouthe et Pontarlier.

Cote : 1537W86

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Chambre d'agriculture

Cote : 1537W68-86

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Procès-verbaux de recensement général des votes.

Cote : 1537W70-71

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Collèges I et II.

Cote : 1537W70

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton d'Audeux.

Cote : 1537W73

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Pierrefontaine-les-Varans et Rougemont.

Cote : 1537W76

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Arrondissement de Montbéliard.

Cote : 1537W80-84

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons d'Audincourt, Clerval et Étupes.

Cote : 1537W80

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Canton de Maîche, Montbéliard-est et Montbéliard-ouest.

Cote : 1537W82

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Le Russey, Sochaux et Valentigney.

Cote : 1537W84

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Arrondissement de Pontarlier.

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Levier, Morteau et Montbenoît.

Cote : 1537W85

Période : 1995 - 1995

Fonds : 1537W Bureau des élections
Cantons de Mouthe et Pontarlier.

Cote : 1537W86

Période : 1995 - 1995

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