Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charbonnages de France (France)

Source :

Wikidata : Charbonnages de France

Autres ressources :

data.bnf.fr : Charbonnages de France

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GENERALITES

Cote : 19890451/1-19890451/22

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)
MINUTIERS

Cote : 19890451/1-19890451/2

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)
Minutiers chronologiques de M. CASPAR, directeur de cabinet (mars 1983-juillet 1984)

Cote : 19890451/1

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)
. textes officiels à la signature du cabinet : juin 1983 - juillet 1984

Cote : Dossier 1

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)
. correspondances et notes : avril 1983 - juillet 1984

Cote : Dossier 2

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)
. notes : avril 1983 - juillet 1984

Cote : Dossier 3

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)
Minutier chronologique de P. BUFFET, conseiller technique : avril 1984 - juin 1984

Cote : Dossier 4

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)
DOSSIERS DE SYNTHESE ETABLIS LORS DES CHANGEMENTS DE CABINET | Changement de cabinet en mars 1983 (dossier de synthèse sur le secteur énergi...

Cote : 19890451/2

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)
- présentation du secteur énergie et matières premières, échéancier des principales décisions à prendre dans le secteur énergie, lois de fin...

Cote : Dossier 1

Période : 1983 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)
Changement de cabinet en juillet 1984 | - valorisation des ressources nationales, situation des stocks | - surabondance de l'offre, bilan én...

Cote : Dossier 2

Période : 1984 - 1984

Fonds : Industrie ; Secrétariat d'Etat chargé de l'énergie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Conseiller technique (1983-1984)

Charbonnages de France (France)

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