Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Confédération française démocratique du travail (CFDT ; France)

Description :

centrale syndicale française

Source :

Wikidata : Confédération française démocratique du travail

Autres ressources :

data.bnf.fr : Confédération française démocratique du travail

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Cote : 19840268/1

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)
- Direction des relations du travail. Sous-direction des relations professionnelles. 4ème Bureau. | * Juillet-décembre 1976. | * Janvier-déc...

Cote : 19840268/2

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)
- Idem. | * Janvier-décembre 1978.

Cote : 19840268/3

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)
Conflit suscité par la scission intervenue au sein de la CFTC (création de la CFDT et CFTC "maintenue"). | - Procédures devant les instances...

Cote : 19840268/4

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)
Formation syndicale. | - Subventions au titre du chapitre 44-73 article 10. | . Année 1972 | - Association française pour l'étude de l'envir...

Cote : 19840268/5

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)
Formation sundicale | Subventions au titre du chapitre 44-73 article 10. | . Année 1974 | - Institut du travail et des recherches sociales d...

Cote : 19840268/6

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)
Formation syndicale | Subventions au titre du chapitre 44-73 article 10 | . Année 1975 | - Institut du travail et des recherches sociales de...

Cote : 19840268/7

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)
Idem | - ACEP. | - AFERP. | - BEIFRAC. | - BIEIT. | - CADIPPE. | - CCO. | - Centre de formation des militants syndicaux F.O. | - CIERP. | . ...

Cote : 19840268/8

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)
Idem | - N° 13bis/78 - S.A. "Les Ateliers d'Occitanie" à Narbonne (Aude) - (M. Bellard, DS CGT). | - N° 14/78 - Teinturerie Lagarde au Havre...

Cote : 19840268/9

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)
Idem | - N° 43/78 - Institut médico-éducatif "Les Parons" à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) - (Mme Battle, DS CFDT). | - N° 44/78 - Sté d...

Cote : 19840268/10

Période : 1965 - 1980

Fonds : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau des syndicats (1965-1980)

Confédération française démocratique du travail (CFDT ; France)

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