Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villeneuve-sur-Yonne (Yonne, France ; ou Villeneuve-le-roi ; commune)

Description :

commune française du département de l'Yonne

Source :

Wikidata : Villeneuve-sur-Yonne

Autres ressources :

data.bnf.fr : Villeneuve-sur-Yonne. Yonne

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Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 4 E 465 _

Période : 1610 - 1916

Fonds : Archives départementales de l'Yonne
Communauté d'habitants de Villeneuve-sur-Yonne

Cote : E 640

Période : 1163 - 1697

Fonds : Archives départementales de l'Yonne
1808-1872

Cote : 4 O 450

Période : 1808 - 1873

Fonds : Dons et legs
1874-1913

Cote : 4 O 451

Période : 1874 - 1915

Fonds : Dons et legs
Donations

Cote : H 1532

Période : 1201 - 1493

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Dossiers ouverts entre 1882 et 1887

Cote : 4 O 67

Période : 1882 - 1895

Fonds : Dons et legs
Dossiers ouverts entre 1906 et 1915

Cote : 4 O 70

Période : 1906 - 1933

Fonds : Dons et legs
1915-1937

Cote : 4 O 452

Période : 1915 - 1939

Fonds : Dons et legs
Refus

Cote : 4 O 473

Période : 1867 - 1930

Fonds : Dons et legs

Villeneuve-sur-Yonne (Yonne, France ; ou Villeneuve-le-roi ; commune)

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