Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Abbaye Notre-Dame du Lys (Dammarie-les-Lys, Seine-et-Marne)

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Abbaye Notre-Dame du Lys

Cote : H 945-949

Période : 1251 - 1747
Titres généraux

Cote : H 946

Période : 1251 - 1785

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys
Terrier de la terre et seigneurie des Caves, reçu parBollogne, notaire royal à Sens

Cote : H 947

Période : 1666 - 1669

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys
Copie du plan des bois dépendant de l'abbaye de Notre-Dame du Lys / mesuré et arpenté par Jabot, arpenteur juré. 1er juillet 1694

Cote : H 949-2

Période : 1694 - 1694

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys
Titres généraux

Cote : H 945

Période : 1251 - 1744

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys
Domaine de Mâlay-le-Roi

Cote : H 946-949

Période : 1251 - 1785

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys
Seigneurie des Caves-Bois-le-Roi

Cote : H 946-948

Période : 1251 - 1785

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys
Copies du terrier de la seigneurie des Caves-Bois-le-Roi.

Cote : H 948

Période : 1527 - 1669

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys
Les Bois du Lys

Cote : H 949

Période : 1670 - 1747

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys
Plan et figure des bois du Lys assis au finage de la Cave-Bois-le-Roi près Sens appartenant aux révérendes dames abbesse, religieuses de l'a...

Cote : H 949-1

Période : 1670 - 1670

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys
Plan des bois appartenant aux dames religieuses bernardines du Lys-lès-Melun appelé le Bois-du-Lys / arpenté et borné par Benoist et Baillet...

Cote : H 949-3

Fonds : Abbaye Notre-Dame du Lys

Abbaye Notre-Dame du Lys (Dammarie-les-Lys, Seine-et-Marne)

11 contenus liés

Liens