Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Hôtel-Dieu (Chablis, Yonne)

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Acquisitions, désistements, baux, ventes et contrats divers.

Cote : H 1458

Période : 1417 - 1786

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Hôtel-Dieu

Période : 1386 - 1974

Fonds : Hôpital de Chablis
Hôtel-Dieu et Maladrerie Saint-Sébastien, union : lettres-patentes, édit imprimé, extrait des registres du parlement, correspondance

Cote : H-dépôt 3 I A 1

Période : 1693 - 1699

Fonds : Hôpital de Chablis
Titres de propriété

Période : 1386 - 1974

Fonds : Hôpital de Chablis
Donations

Période : 1386 - 1974

Fonds : Hôpital de Chablis
Legs et donations au profit de l'hôtel-Dieu : testaments, extraits des minutes du greffe de la prévôté de Chablis, factum, quittances de dro...

Cote : H-dépôt 3 I B 1

Période : 1679 - 1751

Fonds : Hôpital de Chablis
Actes notariés au profit de l'hôtel-Dieu, transcription

Cote : H-dépôt 3 I B 2

Période : 1683 - 1706

Fonds : Hôpital de Chablis
Biens

Période : 1386 - 1974

Fonds : Hôpital de Chablis
Biens bâtis et non bâtis, déclaration : état des biens appartenant à l'hôpital (1523, 1688)

Cote : H-dépôt 3 I B 3

Période : 1523 - 1688

Fonds : Hôpital de Chablis
Propriété

Période : 1386 - 1974

Fonds : Hôpital de Chablis

Hôtel-Dieu (Chablis, Yonne)

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