Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapitre collégial (Chablis, Yonne)

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Attestation de Guillaume de Mello, Milon de Noyers et Dreux, seigneur d'Époisses et Château-Chinon, faisant savoir que l'écuyer Gaucher de S...

Cote : H 1505-2

Période : 1240 - 1240

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Attestation de Robert, official d'Auxerre, portant renonciation à toute prétention féodale sur la rente de cinq muids d'avoine par l'écuyer ...

Cote : H 1505-3

Période : 1240 - 1240

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Acquisitions, désistements, baux, ventes et contrats divers.

Cote : H 1458

Période : 1417 - 1786

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Bail d'une pièce de vigne à Chablis, lieu-dit la Côte de Trichey, à Jeannette veuve de Perrin Tarsenne.

Cote : H 1458-50

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Préhy

Cote : H 1505

Période : 1193 - 1722

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Bail d'un demi arpent de vigne à Chablis, au lieu-dit Séché, à Jean Faron le jeune.

Cote : H 1458-79

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Bail d'un demi arpent de vigne à Chablis, lieu-dit Champelain, à Guillaume Pignon.

Cote : H 1458-54

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Bail d'un quartier de vigne à Chablis, au lieu-dit Ville Voye, à Jean Faron.

Cote : H 1458-81

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny
Bail à trois vies d'un demi-arpent de désert situé à Préhy, lieu-dit Châtillon, passé par les religieux de Pontigny à Jean Chappoton de Cour...

Cote : H 1505-9

Période : 1459 - 1459

Fonds : Abbaye Notre-Dame-et-Saint-Edme de Pontigny

Chapitre collégial (Chablis, Yonne)

9 contenus liés

Liens