Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Binet, Jacques Philippe Marie (1786-1856)

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18 novembre 1838

Cote : 4 AP 35

Période : 1838 - 1838

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
20 mars 1853

Cote : 4 AP 99

Période : 1853 - 1853

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
18 octobre ou 18 novembre 1855

Cote : 4 AP 116

Période : 1855 - 1855

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
16 mars 1856 et 20 juillet 1856

Cote : 4 AP 120

Période : 1856 - 1856

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
14 novembre 1852

Cote : 4 AP 93

Période : 1852 - 1852

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
15 novembre 1856

Cote : 4 AP 121

Période : 1856 - 1856

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
Locations, concessions de logements

Cote : 1 CDF 16

Fonds : Locaux du Collège de France
Philosophie grecque et latine III 1832-1905

Cote : 14 CDF 57-c

Période : 1837 - 1905

Fonds : Chaires du Collège de France. Historique et évolutions
12 novembre 1854

Cote : 4 AP 108

Période : 1854 - 1854

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XVII-XIXèmes siècles
Binet, Jacques Philippe Marie.

Cote : 15 CDF 34

Période : 1823 - 1968

Fonds : Professeurs. Dossiers personnels des professeurs nés avant 1789

Binet, Jacques Philippe Marie (1786-1856)

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