Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fondation Peccot-Vimont

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21 février 1960

Cote : 4 AP 578

Période : 1960 - 1960

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
24 juin 1951

Cote : 4 AP 543

Période : 1951 - 1951

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
5 février 1956

Cote : 4 AP 561

Période : 1956 - 1956

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
24 juin 1956

Cote : 4 AP 563

Période : 1956 - 1956

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
15 mars 1959

Cote : 4 AP 574

Période : 1959 - 1959

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
26 février 1961

Cote : 4 AP 582

Période : 1961 - 1961

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
4 mars 1962

Cote : 4 AP 586

Période : 1962 - 1962

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
26 mars 1939

Cote : 4 AP 490

Période : 1939 - 1939

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
22 mars 1942

Cote : 4 AP 504

Période : 1942 - 1942

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
11 mars 1951

Cote : 4 AP 542

Période : 1947 - 1951

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

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