Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arsonval, Aubin Jacques d' (1764-1841)

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Relevé des propriétés portées sous le nom de M. Du Sirieix, sur des tableaux indicatifs de la Commune du Vigen.

Cote : 38 CDF 90

Période : 1800 - 1900

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
Ensemble d'extraits de minutes et de requêtes au tribunal

Cote : 38 CDF 97

Période : 1830 - 1832

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
Donation pour dot

Cote : 38 CDF 103

Période : 1838 - 1838

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
Quittance de Pierre-Marie d'Arsonval

Cote : 38 CDF 92

Période : 1815 - 1815

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
Lettre d'Aubin Jacques d'Arsonval à sa soeur

Cote : 38 CDF 95

Période : 1828 - 1828

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
Bail d'Aubin Jacques d'Arsonval

Cote : 38 CDF 98

Période : 1833 - 1833

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
Testaments d'Aubin Jacques d'Arsonval

Cote : 38 CDF 100

Période : 1800 - 1841

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
Contrats de fiducie

Cote : 38 CDF 101

Période : 1841 - 1841

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
Transactions sous signatures privées

Cote : 38 CDF 102

Période : 1843 - 1843

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'
Succession d'Aubin Jacques d'Arsonval

Période : 1691 - 1937

Fonds : Fonds Arsonval, Arsène d'

Arsonval, Aubin Jacques d' (1764-1841)

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