Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Schell, Joseph (1935-2003)

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1995

Cote : 4 Fi 7

Période : 1995 - 1995

Fonds : Professeurs. Photographies collégiales
16 mars 1997

Cote : 4 AP 718

Période : 1997 - 1997

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
28 juin 1998

Cote : 4 AP 722

Période : 1997 - 1998

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
21 mars 2004

Cote : 4 AP 739

Période : 2003 - 2004

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
Schell, Joseph

Cote : 16 CDF 386

Période : 1994 - 1998

Fonds : Professeurs. Dossiers personnels des professeurs nés entre 1789 et 1958
10 mars 1991

Cote : 4 AP 699

Période : 1991 - 1991

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
30 juin 1991

Cote : 4 AP 700

Période : 1991 - 1991

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
23 février 1992

Cote : 4 AP 702

Période : 1991 - 1992

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
26 juin 1994

Cote : 4 AP 710

Période : 1993 - 1994

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

Schell, Joseph (1935-2003)

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