Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Institut Marey

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26 juin 1949

Cote : 7 AP 56

Période : 1949 - 1949

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux
25 mars 1906

Cote : 4 AP 346

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
25 février 1973

Cote : 4 AP 634

Période : 1972 - 1973

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
16 mars 1975

Cote : 4 AP 643

Période : 1975 - 1975

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
29 novembre 1959

Cote : 7 AP 95

Période : 1959 - 1960

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux
17 décembre 1905

Cote : 4 AP 345

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
21 février 1960

Cote : 7 AP 96

Période : 1959 - 1959

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux
24 novembre 1957

Cote : 7 AP 88

Période : 1957 - 1958

Fonds : Conseil d'administration du Collège de France. Procès-verbaux
25 juin 1905

Cote : 4 AP 343

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
5 mars 1950

Cote : 4 AP 536

Période : 1950 - 1950

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

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