Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fondation Schlumberger pour le byzantinisme

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19 novembre 1939

Cote : 4 AP 492

Période : 1939 - 1939

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
22 juin 1941

Cote : 4 AP 500

Période : 1941 - 1941

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
24 novembre 1935

Cote : 4 AP 468

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
26 mars 1939

Cote : 4 AP 490

Période : 1939 - 1939

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
7 avril 1940

Cote : 4 AP 493

Période : 1940 - 1940

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
22 mars 1942

Cote : 4 AP 504

Période : 1942 - 1942

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
21 juin 1942

Cote : 4 AP 505

Période : 1942 - 1942

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
3 février 1946

Cote : 4 AP 520

Période : 1945 - 1946

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

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