Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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17 mars 1974

Cote : 4 AP 639

Période : 1974 - 1974

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
25 janvier 1976

Cote : 4 AP 646

Période : 1976 - 1976

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
25 février 1979

Cote : 4 AP 656

Période : 1978 - 1979

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
21 mai 1978

Cote : 4 AP 653

Période : 1978 - 1978

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
26 novembre 1989

Cote : 4 AP 694

Période : 1989 - 1989

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
24 novembre 1996

Cote : 4 AP 717

Période : 1996 - 1996

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
16 mars 1997

Cote : 4 AP 718

Période : 1997 - 1997

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
20 février 1977

Cote : 4 AP 650

Période : 1977 - 1977

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
20 mars 1983

Cote : 4 AP 669

Période : 1982 - 1983

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
2 mars 1986

Cote : 4 AP 680

Période : 1985 - 1986

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

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