Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nedev Peev, Yordan

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30 juin 1991

Cote : 4 AP 700

Période : 1991 - 1991

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
24 novembre 2002

Cote : 4 AP 735

Période : 2002 - 2002

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
29 novembre 2009

Cote : 4 AP 758

Période : 2006 - 2009

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
25 novembre 1990

Cote : 4 AP 698

Période : 1990 - 1990

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles
30 juin 1996

Cote : 4 AP 716

Période : 1995 - 1996

Fonds : Assemblées des Professeurs. Comptes-rendus XX-XXIèmes siècles

Nedev Peev, Yordan

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