Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fondation Charles Léopold Mayer pour le progrès de l'homme

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Fondation pour le progrès de l'homme

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Participation à l'élaboration d'une base de données "Dialogues et documents pour le progrès de l'Homme"

Cote : 7B11/8

Période : 1991 - 1992

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Participation au groupe Lex (capitalisation d'expérience) concernant les droits de l'Homme

Cote : 3F33/3, 3F32/1

Période : 1990 - 1995

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Relations avec la FPH

Cote : F/DELTA/2149/6387

Période : 1991 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade Série 5
Partenariat Cimade et FPH avec la Fondation MAS contre la faim

Cote : F/DELTA/2149/6059

Période : 1983 - 1991

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
Fondation pour le progrès de l'homme

Cote : F/DELTA/2149/6231

Période : 1987 - 1994

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
FPH (Fondation progrès de l'homme)

Cote : 3F19/2

Période : 1983 - 1988

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
Fondation pour le progrès de l'homme

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
Participation à l'élaboration d'une base de données "Dialogues et documents pour le progrès de l'Homme"

Cote : 7B11/8

Période : 1991 - 1992

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds de la Cimade
Participation au groupe Lex (capitalisation d'expérience) concernant les droits de l'Homme

Cote : 3F33/3, 3F32/1

Période : 1990 - 1995

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Fondation Charles Léopold Mayer pour le progrès de l'homme

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