Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rumen, Pierre

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Me Pierre Rumen

Cote : 4 E 264/144-168

Période : 1812 - 1836

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1812

Cote : 4 E 264/144

Période : 1812 - 1812

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1813

Cote : 4 E 264/145

Période : 1813 - 1813

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1814

Cote : 4 E 264/146

Période : 1814 - 1814

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1815

Cote : 4 E 264/147

Période : 1815 - 1815

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1816

Cote : 4 E 264/148

Période : 1816 - 1816

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1817

Cote : 4 E 264/149

Période : 1817 - 1817

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1818

Cote : 4 E 264/150

Période : 1818 - 1818

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1819

Cote : 4 E 264/151

Période : 1819 - 1819

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1820

Cote : 4 E 264/152

Période : 1820 - 1820

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1821

Cote : 4 E 264/153

Période : 1821 - 1821

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1822

Cote : 4 E 264/154

Période : 1822 - 1822

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1823

Cote : 4 E 264/155

Période : 1823 - 1823

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1824

Cote : 4 E 264/156

Période : 1824 - 1824

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1825

Cote : 4 E 264/157

Période : 1825 - 1825

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1826

Cote : 4 E 264/158

Période : 1826 - 1826

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1827

Cote : 4 E 264/159

Période : 1827 - 1827

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1828

Cote : 4 E 264/160

Période : 1828 - 1828

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1829

Cote : 4 E 264/161

Période : 1829 - 1829

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1830

Cote : 4 E 264/162

Période : 1830 - 1830

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1831

Cote : 4 E 264/163

Période : 1831 - 1831

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1832

Cote : 4 E 264/164

Période : 1832 - 1832

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1833

Cote : 4 E 264/165

Période : 1833 - 1833

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1834

Cote : 4 E 264/166

Période : 1834 - 1834

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1835

Cote : 4 E 264/167

Période : 1835 - 1835

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
11 janvier-11 août 1836

Cote : 4 E 264/168

Période : 1836 - 1836

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
Me Pierre Rumen

Cote : 4 E 264/247-254

Période : 1812 - 1836

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1812-1814

Cote : 4 E 264/247

Période : 1812 - 1814

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1815-1817

Cote : 4 E 264/248

Période : 1815 - 1817

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1817-1819

Cote : 4 E 264/249

Période : 1817 - 1819

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1820-1823

Cote : 4 E 264/250

Période : 1820 - 1823

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1823-1824

Cote : 4 E 264/251

Période : 1823 - 1824

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1825-1829

Cote : 4 E 264/252

Période : 1825 - 1829

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1829-1834

Cote : 4 E 264/253

Période : 1829 - 1834

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana
1834-1836

Cote : 4 E 264/254

Période : 1834 - 1836

Fonds : 4 E 264 - Étude de Me Hervé Le Menn, notaire à Commana

Rumen, Pierre

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