Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maison d'arrêt d'Orange

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Écrou

Période : 1820 - 1890

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange
Maison d'arrêt

Période : 1820 - 1890

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange
2 janvier 1833-19 décembre 1835.

Cote : 2 Y 225

Période : 1833 - 1835

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange
5 mars 1849-18 avril 1850

Cote : 2 Y 233

Période : 1849 - 1850

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange
19 mars 1851-28 février 1852

Cote : 2 Y 235

Période : 1851 - 1852

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange
5 février 1859-11 octobre 1861

Cote : 2 Y 240

Période : 1859 - 1861

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange
10 juillet 1832-7 décembre 1832.

Cote : 2 Y 245

Période : 1832 - 1832

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange
Passagers civils

Période : 1820 - 1890

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange
4 décembre 1822-30 juillet 1828.

Cote : 2 Y 246

Période : 1822 - 1828

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange
18 septembre 1841-27 décembre 1850.

Cote : 2 Y 251

Période : 1841 - 1850

Fonds : Maison d'arrêt d'Orange

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