Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Secrétairerie d'État du Saint-Siège

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octobre 1716-août 1719

Cote : ASV SS Leg Av 263

Période : 1716 - 1719

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Tome I : juillet 1719-décembre 1721

Cote : ASV SS Leg Av 266

Période : 1720 - 1721

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Tome II : années 1722-1725

Cote : ASV SS Leg Av 267

Période : 1722 - 1725

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Tome III : années 1726-1731

Cote : ASV SS Leg Av 268

Période : 1726 - 1731

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Correspondance diverse

Cote : ASV SS Leg Av 264-265

Période : 1487 - 1790

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
décembre 1732-décembre 1733

Cote : ASV SS Leg Av 270

Période : 1732 - 1733

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
décembre 1735-décembre 1736

Cote : ASV SS Leg Av 273

Période : 1735 - 1736

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
novembre 1737-septembre 1739

Cote : ASV SS Leg Av 275

Période : 1737 - 1739

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Année 1747

Cote : ASV SS Leg Av 279

Période : 1747 - 1747

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Année 1749

Cote : ASV SS Leg Av 281

Période : 1749 - 1749

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats

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