Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Prieuré Saint-Martin (Caderousse)

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Règlements, division et titres justificatifs des droits sur le péage

Cote : 2 E 9/510

Période : 1306 - 1618

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Desserte du prieuré de Saint-Martin de Caderousse

Cote : 2 E 9/1242

Période : 1400 - 1786

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Louis d'Ancézune, protonotaire du Saint-Siège, prieur de Saint-Martin de Caderousse, prieur de Saint-Vincent de Taulignan

Cote : 2 E 9/68

Période : 1534 - 1559

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Documents épars concernant l'Eglise d'Orange, portant sur le droit de dîme, la taille ordonnée sur les églises, le contrôle des testaments e...

Cote : 2 E 9/1253

Période : 1247 - 1573

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Prieuré Saint-Martin de Caderousse

Cote : FRAD084_D 458-461

Période : 1635 - 1781

Fonds : État général des fonds

Prieuré Saint-Martin (Caderousse)

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