Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gramont, Emmanuel-Marie-Pierre-Félix-Isidore de

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Cote : 2 E 9/174

Période : 1818 - 1824

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Livre de blanchissage de la duchesse de Caderousse-Gramont" ou journal des dépenses d'octobre 1836 à septembre 1839

Cote : 2 E 9/176

Période : 1836 - 1839

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Succession du duc

Cote : 2 E 9/178

Période : 1831 - 1842

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Situation, charges ou fonctions locales d'Emmanuel-Marie-Pierre-Félix Isidore de Gramont et d'Armande de Vassé, son épouse

Cote : 2 E 9/172

Période : 1805 - 1841

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Attribution du majorat

Cote : 2 E 9/173

Période : 1817 - 1827

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Compte de cuisine"

Cote : 2 E 9/177

Période : 1841 - 1841

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Emmanuel-Marie-Pierre-Félix-Isidore de Gramont, fils d'André-Joseph-Hippolyte de Gramont

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
"Livre de blanchissage de la duchesse de Caderousse-Gramont" ou journal des dépenses de 1834 à octobre 1836

Cote : 2 E 9/175

Période : 1834 - 1836

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Scolarité, services militaires et mariage

Cote : 2 E 9/179

Période : 1819 - 1856

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Gramont, Emmanuel-Marie-Pierre-Félix-Isidore de

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