Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Société des mines de Soumont

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Calvados : Potigny

Cote : 6 J 1981-2019

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Société des mines de Soumont : cité ouvrière du Suvez

Cote : 6 J 1981-2019

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Implantation

Cote : 6 J 1981-1984

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Société des Mines de Soumont, [Potigny, cité sud du Suvez, projet d'implantation sur un secteur] : plan d'ensemble / [Jacques Duvaux].

Cote : 6 J 1981

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Société des Mines de Soumont, [Potigny], cité sud du Suvez, n° 11 D 24, état des lieux : plan / [Jacques Duvaux].

Cote : 6 J 1982

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Société des Mines de Soumont, [Potigny], cité sud du Suvez, projet d'implantation : [plan] / J[acques] Duvaux,...

Cote : 6 J 1983

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Société des Mines de Soumont, [Potigny], cité sud du Suvez, projet d'implantation n° 3 : [plan] / J[acques] Duvaux,...

Cote : 6 J 1984

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Voirie, réseaux divers

Cote : 6 J 1985-1992

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Société des Mines de Soumont, [Potigny], cité sud du Suvez, [distribution des collecteurs pour les eaux], projet d'implantation : [plan] / J...

Cote : 6 J 1985

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte
Société des Mines de Soumont, [Potigny], cité sud du Suvez, [distribution des collecteurs pour les eaux], projet d'implantation : [plan] / J...

Cote : 6 J 1986

Période : 1952 - 1952

Fonds : Fonds Jacques Duvaux, architecte

Société des mines de Soumont

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