Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ancézune, Jacques-Louis Cadard de Tournon d'

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Livre journal de comptabilité intitulé "état de la dépense faite par Diderel, "maître d'hôtel" pour M. et Madame la marquise de Caderousse" ...

Cote : 2 E 9/95

Période : 1701 - 1702

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Actes personnels et charges relatifs à Jacques-Louis d'Ancézune, fils de Just-Joseph-François Cadart d'Ancézune et Claire-Bénédicte du Pless...

Cote : 2 E 9/93

Période : 1676 - 1733

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Acceptation de l'héritage de son père par Jacques-Louis d'Ancézune

Cote : 2 E 9/94

Période : 1730 - 1730

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Just-Joseph-François Cadard de Tournon d'Ancézune, fils aîné de Rostain Cadard et son fils Jacques-Louis d'Ancézune

Période : 1008 - 1900

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Actes personnels concernant Just-Joseph-François Cadard d'Ancézune

Cote : 2 E 9/92

Période : 1645 - 1721

Fonds : Archives du duché de Caderousse
Livre journal de comptabilité dénommé "livre de raison pour la dépense faite par Diderel pour Madame la marquise de Caderousse" (mars 1702- ...

Cote : 2 E 9/96

Période : 1701 - 1703

Fonds : Archives du duché de Caderousse

Ancézune, Jacques-Louis Cadard de Tournon d'

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