Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Directoire du conseil général de Vaucluse

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An IV-an X

Cote : E-dépôt Venasque B 14

Période : 1795 - 1802

Fonds : Commune de Venasque
1824-1852, 1870-1871

Cote : E-dépôt Venasque B 20

Période : 1824 - 1871

Fonds : Commune de Venasque
Administration départementale de Vaucluse

Cote : FRAD084_1 L 1-176, 178-250, 252-255, 262-294, 296-298, 300-308, 310-322, 330-390, 392-394, 397-438, 443-451, 466-528, 530-534, 536-538 ; 1 Q 1, 3-60, 62-99, 103-106, 108-110, 120-121, 131-137, 151-153 ; 2 L 13 ; 3 L 23, 38-39 ; 1 J 148, 230/2 ; 9 J 7/81, 9

Période : 1785 - 1800

Fonds : État général des fonds
1791-an II

Cote : E-dépôt Venasque B 12

Période : 1791 - 1794

Fonds : Commune de Venasque
1806-1811

Cote : E-dépôt Venasque B 16

Période : 1806 - 1811

Fonds : Commune de Venasque
1812-1814

Cote : E-dépôt Venasque B 17

Période : 1812 - 1814

Fonds : Commune de Venasque
Arrêtés et circulaires de l'administration départementale, préfet et sous-préfet

Cote : B 12-20

Période : 1256 - 1930

Fonds : Commune de Venasque
An III

Cote : E-dépôt Venasque B 13

Période : 1794 - 1795

Fonds : Commune de Venasque
An XI-an XIV

Cote : E-dépôt Venasque B 15

Période : 1802 - 1805

Fonds : Commune de Venasque
1815-1816

Cote : E-dépôt Venasque B 18

Période : 1815 - 1816

Fonds : Commune de Venasque

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