Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Église réformée de France. Consistoire de Metz (Moselle, France)

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Délibérations : procès-verbaux.

Cote : 25 J 5

Période : 1823 - 1830

Fonds : Fonds de l'Église réformée de Nancy 25 J
Correspondance au départ et à l'arrivée : enregistrement (octobre 1822-octobre 1830). Délibérations : procès-verbaux (novembre 1830-mars 183...

Cote : 25 J 6

Période : 1822 - 1839

Fonds : Fonds de l'Église réformée de Nancy 25 J
Délibérations : procès-verbaux (mai 1839-mai 1846).

Cote : 25 J 7

Période : 1839 - 1846

Fonds : Fonds de l'Église réformée de Nancy 25 J
Délibérations : procès-verbaux (août 1843-avril 1850).

Cote : 25 J 8

Période : 1843 - 1850

Fonds : Fonds de l'Église réformée de Nancy 25 J
Pasteur Lafite, révocation (1826-1834). Église réformée de Metz : notice historique (1852), circulaires et correspondance (an X-1869). Ars-s...

Cote : 25 J 9

Période : 1801 - 1898

Fonds : Fonds de l'Église réformée de Nancy 25 J
Église consistoriale de Metz-Lixheim : élections. – Conseil des anciens, renouvellement des membres : procès-verbal (1845). Église de Cource...

Cote : 25 J 124

Période : 1845 - 1868

Fonds : Fonds de l'Église réformée de Nancy 25 J
Conseil presbytéral, élections : procès-verbal (1842-1866). Délégué de la communauté au consistoire de Metz, élection : procès-verbal (1848)...

Cote : 25 J 132

Période : 1837 - 1870

Fonds : Fonds de l'Église réformée de Nancy 25 J

Église réformée de France. Consistoire de Metz (Moselle, France)

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